France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects
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The concept France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in University of Missouri-Kansas City Libraries.
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- Étrennes financières, ou, Recueil des matières les plus importantes en finance, banque, commerce, -- etc
- A M. Necker : opinion sur son opinion
- Abridgment of the memorial addressed to the King of France
- Addition a l'ouvrage intitulé, Observations sur la position actuelle de la Caisse d'escompte
- Adresse a l'Assemblée nationale
- Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Adresse a l'Assemblée nationale, par les administrateurs du directoire du département de la Seine Inférieure, le directoire du district de Rouen, le conseil-général de la commune & la Chambre du commerce de la méme ville ; sur cette question : convient-il, pour acquitter la dette exigible de l'Etat, de faire l'émission immédiate de deux milliars d'assignats-monnoie, ne portant point intérét, & subdivisés en coupons de sommes très-modiques
- Adresse a l'Assemblée nationale, par un Négociant de Paris, a qui il est dû des sommes considérables par beaucoup de pensionnaires du roi
- Adresse de l'Assemblée nationale, aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie
- Analyse de l'ouvrage de M. de Mirabeau, sur la constitution monétaire
- Appel a la nation contre le ministre des finances, la municipalité et le Châtelet de Paris : suivi de l'exposé des raisons urgentes de destituer cet administrateur des deniers publics, de purger cette corporation, et d'abolir ce tribunal, redoutables suppôts du despotisme
- Apperçu rapide sur les moyens de payer les dettes de l'état : sans que le peuple en souffre ...
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la Caisse d'escompte : du 29 décembre 1788
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la circulation des billets de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre dans chacune des monnoies de Toulouse & de Montpellier : du 9 juin 1788
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'especes de cuivre, en la monnoie de Nantes : du 28 mai 1788
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui commet les Sieurs Boutin & Fargès, conseillers d'État, pour, conjointement avec le Sieur Valdec de Lessart, maître des Requêtes, examiner & discuter tout ce qui a rapport à l'administration des Monnoies : du 25 octobre 1788
- Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne, qu'à compter du 1er janvier 1789, les louis fabriqués en exécution de l'édit de janvier 1726, ne seront reçus & payés aux changes & aux hôtels des Monnoies : que sur le pied de sept cents quarante-trois livres dix-sept sous sept deniers le marc; & qui autorise tous les directeurs des Monnoies, sans aucune exception, à fabriquer les nouvelles espèces d'or : du 7 décembre 1788
- Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonne qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Lyon, la quantité de deux cents mille marcs de pièces [sic] de cuivre : pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 3 août 1790
- Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Lyon, la quantité de deux cent mille marcs d'espèces de cuivre : pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 13 août 1790
- Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Rouen : la quantité de deux cents mille marcs, d'espèces de cuivre pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 3 août 1790
- Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la chambre des comptes, le 13 octobre 1790, qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la Monnoie de Bordeaux : la quantité de cent mille marcs d'espèces de cuivre pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 11 septembre 1790
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui nomme le sieur Toussaint-Auguste Pitet pour signer, au lieu & place du sieur Laurent Blanlo, en qualité de tireur, les assignats de deux cents livres : du 7 août 1790
- Arrêt du conseil d'Etat du roi, en faveur de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788
- Assignats : discours prononcé le 3 septembre 1790, à la Société de 1789, par un de ses membres, sur l'émission de deux milliards d'assignats, sans intérêt, proposée à l'Assemblée nationale
- Au peuple Marseillais : découverte & dénonciation d'un abus occasionné & entretenu par la caisse patriotique, qui fait manger le pain à Marseille à deux deniers par livre plus cher ; ce qui fait un droit de piquet de cinquante sols par charge, & un impôt annuel pour le peuple l'environ cinq cents cinquante mille livres
- Au roi, lettre présentée a Sa Majesté le 9 décembre 1788
- Aux états généraux réflexions d'un citoyen, sur les écrits relatifs aux finances : & projet d'amortissement des dittes de l'état
- Banque vraiment nationale
- Base des réclamations des agens de change de Lyon : auprès de l'Assemblée nationale
- Cannevas des délibérations des états-généraux de l'année 1789
- Centimes : loi portant des peines contre ceux qui décrieroient ou refuseroient les monnoies métalliques frappées au coin de la République : du 20 ventôse an 4 de la République française
- Collection des mémoires presentes a l'Assemblée des notables : premiere et seconde division
- Compte général des recettes et des dépenses de l'état : depuis le 1.er mai 1789, jusques & compris le 30 avril 1790
- Compte rendu au roi, au mois de mars 1788 : et publié par ses ordres
- Conférence entre un ministre d'etat, et un conseiller au Parlement
- Considérations sur la Dénonciation de l'agiotage : lettre au comte de Mirabeau
- Considérations sur les dettes de l'état
- Considérations sur les finances, et idée générale d'un moyen simple, doux et facile : pour rembourser la plus grande partie de la dette foncière de l'État, sans diminuer la fortune des particuliers, en améliorant de beaucoup leur situation, et en fécondant tous les grands moyens de prospérité de la France
- Considérations sur les richesses et le luxe
- Contribution patriotique : avis sur les arrérages échus des rentes sur l'Hôtel-de-Ville : que l'on sera dans l'intention de donner en payement sur la contribution patriotique
- Contribution patriotique, décrétée par l'Assemblée nationale : note des valeurs qui pourront être rec{u02DB}ues pour comptant dans les payemens de la contribution patriotique
- De l'impot territorial : combiné avec les principes de l'administration de Sully et de Colbert, adaptés a la situation actuelle de la France
- De l'état de la France présent et a venir
- De la liberté intérieure du commerce des grains
- De la loterie
- De la restitution des biens des émigrés : considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions
- Des assignats : de leur transmission par virement, de la circulation des petits assignats de la fonte des cloches : du billon : et projet de décret sur la libération de la dette exigible, sur les viremens et sur la vente des biens nationaux
- Des assignats-monnoie
- Des finances de la République française en l'an IX
- Deux milliards d'assignats
- Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789 : et imprimé par ordre de cette Assemblée
- Discours de M. Du Cloz Du Fresnoy : syndic gérant des notaires au Châtelet de Paris; sur l'offre d'un crédit de six millions prêtés au roi par la compagnie des notaires
- Discours de M. Mirabeau l'ainé, sur les questions monetaires : ajournées au jeudi 9 décembre par le décret de dimanche 5 : prononcé dans la séance du dimanche 12 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours de M. Petion de Villeneuve, sur l'établissement de caisses territoriales en France : suivi d'un projet de décret
- Discours de M. Rousseau, prononcé le 12 février à l'Assemblée de la commune : sur les opinions de MM. Kormann & Brissot de Warville, relatives à la Caisse d'escompte
- Discours du roi, a l'Assemblée des notables : tenue à Versailles, le 22 février 1787; suivi du discours de M. de Callone
- Discours et replique sur les assignats-monnoie
- Discours improvisé de Monsieur l'abbé Maury, sur les assignats : le 27 septembre 1790 : saisi à la prononciation, par la société qui écrit aussi vite que la parole
- Discours prononcé dans la séance du 27 août au matin
- Discours prononcé de l'ordre du roi et en sa présence par M. de Calonne, contrôleur général des finances, dans l'Assemblée des notables : tenue à Versailles, le 22 février 1787
- Discours prononcé à l'Assemblé nationale, par M. Du Pont : sur l'état & les ressources des finances
- Discours sur les assignats
- Discours sur les assignats et examen d'un autre moyen de liquidation
- Discours sur les finances, le crédit des assignats, la circulation de l'argent, & la baisse de l'intérêt de l'argent : prononcé à la séance du 13 août 1790, de la Société des amis de la constitution : et à la séance du 22 août de la Société du club de mil sept cent quatre-vingt-neuf
- Discours sur les monnoies : prononcé à la séance du vendredi 7 janvier 1791
- Distinction a faire entre les assignats ou billets
- Doctrine sur l'impôt, précédée de quelques vues sur l'économie politique en général
- Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal : avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or : donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785
- Découverte importante, ou, Vues d'un citoyen : sur une nouvelle monoie [sic] offerte à la nation & à ses représentans
- Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi, le premier décembre 1790, avec les modèles y annexés
- Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats
- Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Agier, au nom du comité chargé de l'aliénation de ces biens
- Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de la Rochefoucauld
- Décret sur le rachat des rentes foncières : du 18 décembre 1790
- Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies : du 12 septembre 1791
- Dénonciation adressée a l'Assemblée nationale, par M. Souton ... contre le Comité monnétaire : la Commission des monnoies, et le ministre des contributions
- Dénonciation de l'agiotage au roi et a l'Assembleé des notables
- Dénonciation de l'agiotage au roi et à l'Assemblée des notables
- Dénonciation de l'agiotage au roi, et a l'Assemblée des notables
- Dénonciation faite au tribunal du public par M. Marat, l'ami du peuple, contre M. Necker : premier ministre des finances
- Développement de nouveaux principes sur le systême de l'imposition
- Effet des assignats sur le prix du pain
- Erreurs des économistes sur l'impot : et nouveau mode de perception qui remédie à l'un des principaux vices de l'impôt prétendu direct
- Essai sur la législation et les finances de la France
- Essai sur le rétablissement des finances du royaume
- Essai sur les assignats
- Essais sur la dette nationale : et sur la régénération de la France
- Essais sur la nature des impositions nouvelles qui peuvent être adoptées par les États-géneraux : pour le soulagement des peuples; avec accroissement des revenus de la France
- Est-il permis de s'instruire?
- Examen du mémoire de M. Hassenfratz ... : intitulé Observations sur la fonte des cloches nationales
- Examin de plusieurs questions importantes sur le commerce des grains : et sur les moyens d'assurer la subsistance des villes / par M. de B
- Exposé des inconvéniens fâcheux que les quittances de finances causeroient
- Extrait des délibérations de la section des Lombards : du lundi, 13 septembre 1790
- Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies
- Fabrication de monnoyes de cuivre pur
- Finances, 1788-1791
- Finanzen der französischen revolution
- Guide des citoyens, dans l'évaluation du quart de leurs revenus : pour la contribution patriotique
- Histoire de l'administration des finances de la République française pendant l'année 1796
- Histoire de l'administration des finances de la République française, pendant l'année 1796
- Historical and political survey of the losses sustained by the French nation : in population, agriculture, colonies, manufactures, and commerce, in consequence of the revolution and the present war : to which is added, a supplement
- Idées simples et precises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par une note importante sur M. Burke
- Idées simples et précises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par une note importante sur M. Burke
- Instruction sur la fabrication de la menue monnoie, avec le métal des cloches
- Instructions adressées par ordre du roi aux directoires de département, sur le contentieux des impositions indirectes
- Justification de M. Necker, premier ministre des finances, ou, Réponse a la dénonciation du sieur Marat
- L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791
- L'Union des trois ordres et la poule au pot, ou, moyens de remplir le déficit : & d'assurer l'extinction totale des dettes de l'État, sans nouveaux impôts; et de supprimer, dès-à-présent, dans tout le royaume, les tailles, fouages, affouagemens & afflorinemens, la capitation, les douanes & traites intérieures, toutes les loteries, les grandes & petites gabelles, la vente exclusive du tabac & les devoirs de Bretagne
- L'esprit de M. Necker
- L'impot territorial ou la dixme royale avec tous ses avantages, par M. Linguet
- L'impôt territorial, ou, La dixme roiale avec tous ses avantages
- La Caisse d'escompte d'émasquée, ou, Dangers de la laisser subsister : en réponse au mémoire des seconds commissaires
- La Caisse d'escompte d'émasquée, ou, Dangers de la laisser subsister : en réponse au mémoire des seconds commissaires
- La voix du citoyen
- Le Parchemin en culotte
- Le Sage citoyen, conciliateur, et ami de la patrie, qui offre au gouvernement le moyen le plus simple & le plus facile pour remplir, en peu de temps, le déficit des finances : & assurer le prompt payement des dettes de l'État, sans qu'il soit besoin de recourir à de nouveaux emprunts ou à de nouveaux impôts
- Le numeraire aux Parisiens, ou, Les écus parlans
- Le requiem des fermiers généraux, ou, Plan de révolution dans les finances
- Les dangers d'une banque publique, et de tous billets au porteur : comparés aux avantages & aux sûretés que présente une caisse nationale & un billet café
- Lettre a M***, député a l'Assemblée nationale, sur les assignats
- Lettre a M. Desmeuniers, député de Paris à l'Assemblée nationale
- Lettre a Monsieur le comte de Mirabeau, sur sa motion concernant la Caisse d'escompte
- Lettre a un étranger
- Lettre au roi
- Lettre d'un anglois a Paris
- Lettre d'un taillable a un rentier
- Lettre de J.P. Brissot, a M. Camus, député a l'Assemblée nationale : sur différens abus de l'administration actuelle des finances, suivie d'une dénonciation concernant la méme administration
- Lettre de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, a ses commettans : au sujet de la protestation contre les assignats-monnoie, accompagnée d'un tableau comparatif du systême de law avec le systême de la Caisse d'escompte & des assignats-monnoie, et suivi de quelques réflexions sur un article du Patriote françois, rédigé par M. Brissot de Warville
- Lettre de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, a ses commettans : au sujet de la protestation contre les assignats-monnoie, accompagnée d'un tableau comparatif du systême de law avec le systême de la Caisse d'escompte & des assignats-monnoie, et suivie de quelques réflexions sur un article du Patriote françois, rédigé par M. Brissot de Warville
- Lettre de M. Mirabeau l'ainé, a M. Montesquiou, sur la fabrication des assignats-monnoie
- Lettre de M. de La Riviere, conseiller honoraire au Parlement de Paris, à Messieurs les députés composant le Comité des finances dans l'Assemblée nationale
- Lettre du directeur de l'Imprimerie royale, à M. le président de l'Assemblée nationale : en réponse au rapport de M. de Montesquiou, du 29 octobre, sur l'impression des assignats
- Lettre à M.S.D., membre du Parlement, sur l'intérêt de l'Europe, au salut des colonies de l'Amérique
- Lettre à un membre de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars : pour forcer au payement de la contribution patriotique
- Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. le président de l'Assemblée nationale, le 28 juin 1790
- Lettres du comte de Mirabeau, sur l'administration de M. Necker
- Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790 : relatives à la suppression de diverses places & des menues dépenses concernant les monnoies, données à Saint-Cloud, le 10 septembre 1790
- Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 24 du présent mois, portant prorogation jusqu'au 15 août prochain, terme fixé par les lettres patentes du 24 avril dernier, pour la conversion des billets de la caisse d'escompte en assignats : données à Paris le 29 mai 1790
- Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 avril dernier : concernant les assignats : données à Paris, le 7 mai 1790
- Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats : données à Saint-Cloud, le 18 septembre 1790
- Lettres écrites à M. Cerutti, par M. Clavière, sur les prochains arrangemens de finance
- Libération de la dette nationale : ouvrage dans lequel on présente le vrai moyen d'acquitter toutes les dettes de l'état, sans aucune surcharge pour les individus
- Li̕mpot territorial, ou, La dixme roiale avec tous ses avantages
- Li̕mpôt territorial, ou, La dixme royale, avec tous ses avantages
- Loi concernant la fabrication des assignats : du 10 novembre 1790
- Loi concernant les assignats : donnée à Paris, le 24 novembre 1790
- Loi qui ordonne un supplément de quinze millions en petits assignats de cinq livres : pour le service journalier des caisses de la Trésorerie nationale & de l'extraordinaire : donnée à Paris, le 9 décembre 1791
- Loi relative au brûlement des assignats défectueux : donnée à Paris le 29 décembre 1790
- Loi relative au payement des sommes séquestrées & déposées : donnée à Paris, le 18 août 1791
- Loi relative aux assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 25 juillet 1791
- Loi relative aux assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 28 juin 1791
- Loi relative aux assignats de cinq livres nouvellement fabriques : & prêts à être mis en émission : donnée à Paris, le 13 novembre 1791
- Loi relative aux assignats de cinq livres que la Trésorerie nationale est autorisée à fournir à la caisse des échanges : donnée à Paris, le 11 décembre 1791
- Loi relative aux estampilles destinées pour l'annullement des assignats : donnée à Paris, le 25 novembre 1791
- Loi relative aux huit cents millions d'assignats décrétés le 29 novembre 1790 : & à divers objets de recette publique : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
- Loi relative aux titres des espèces de quinze & de trente sous : donnée à Paris, le 18 août 1791
- Loi relative à l'échange des petits assignats : donnée à Paris, le 25 décembre 1791
- Loi relative à la fabrication des assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 25 novembre 1791
- Loi relative à la fabrication du papier destiné pour les assignats de dix & vingt-cinq livres : donnée à Paris, le 9 décembre 1791
- Loi relative à la formation de nouveaux coins pour la fabrique des assignats de cent sous : donnée à Paris, le 7 décembre 1791
- Loi relative à la liquidation des dettes des ci-devant pays d'états : donnée à Paris, le 17 avril 191
- Loi relative à la vente ou échange des assignats : donnée à Paris ; le 20 mai 1791
- Loi relative à une fabrication d'assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 13 mai 1791
- Loi relative à une fabrication d'assignats de deux cents & trois cents livres : donnée à Paris, le 12 septembre 1791
- Loi relative à une nouvelle fabrication & émission d'assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 2 novembre 1791
- Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le 28 juin 1791
- Loi relative à une nouvelle émission de cent millions d'assignats : donnée à Paris, le 12 octobre 1791
- Loi sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire : donnée à Paris, le 15 décembre 1790
- M. de Calonne justifié juridiquement sur la refonte des louis, ou, Résultat des expériences faites authentiquement sur les anciens louis : en vertu de l'arrêt du Conseil du 1er mars 1788
- M. de Calonne tout entier : tel qu'il s'est comporté dans l'administration des finances, dans son commissariat en Bretagne, &c. &c. ... Ouvrage critique politique & moral.
- Maniere de rembourser la dette exigible : et de vendre les biens nattionaux [sic] promptement & avantageusement avec une simple émission de deux cens milliont de nouveaux assignats
- Messieurs, dans le travail que l'Assemblée nationale a confié au Comité des monnoies
- Monsieur, Sa Majesté ordonne que le jeu scandaleux qui regne depuis quelque tems sur les effets publics finisse
- Motion de M. Rabaut, concernant une formation de petits assignats : le 16 avril 1790
- Motion sur la gabelle
- Moyen de déconcerter les ennemis de la révolution : en rétablissant le crédit malgré eux
- Moyen de lever les difficultés du plan sur les assignats
- Moyen de suppléer a la disette : et même au défaut d'especes d'or et d'argent
- Moyen prompt et certain de payer les dettes de l'etat : et de rendre la nation française heureuse
- Moyens de répartition entre les contribuables : dans la proportion de leurs facultés
- Mr. Necker's answer to Mr. de Calonne's charge against him in the Assembly of the Notables
- Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790
- Mémoire de M. le premier ministre des finances, envoyé a l'Assemblée nationale : et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790
- Mémoire de Mr. Necker, en réponse aux faits avancés par Mr. de Calonne : dans son mémoire présenté au Roi, & à l'Assemblée des notables, concernant les finances de l'état
- Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790
- Mémoire et projet de décret sur le remboursement de la dette exigible de l'État
- Mémoire lu a l'Assemblée nationale
- Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale le 14 Novembre 1789 : et imprimé par ses ordres
- Mémoire pour l'establissement d'une caisse publique nationale, ou françoise
- Mémoire présenté au roi par Mgr. le duc d'Orléans : le XX août M.DCC.LXXXVII
- Mémoire sur la destruction de la mendicité
- Mémoire sur la question de sçavoir s'il est de l'intérêt de l'état et du commerce de supprimer les Corps de navigation?
- Mémoire sur les finances, et sur les moyens de pourvoir aux besoins urgens de la République : présenté aux Commissions des finances des deux Conseils, et au Directoire exécutif, le 23 fructidor, an 5 de la République
- Mémoire sur les mines : divisé quatre sections, avec notes et planches, présenté a l'Assemblée nationale par les concessionnaires des mines de charbon de terre de Montrelais en Bretagne
- Mémoire sur les mines : et principalement sur celles de houille & de charbon de terre : présenté l'Assemblée nationale
- Mémoire sur les modifications nécessaires dans la jouissance des priviléges : qui sont accordés à quelques provinces, relativement à l'impôt sur le tabac
- Mémoire sur un moyen facile et infaillible de faire renaître le patriotisme en France : dans toutes les classes des citoyens, comme dans les deux sexes; et d'assurer le remboursement des dettes de l'etat, sans nouveaux impôts, sans emprunt, et sans faire éprouver aucune réduction; presenté au roi
- Mémoires sur les finances du royaume : présentés à l'Assemblée nationale, à la séance du 9 septembre 1791, au nom du Comité des finances
- Ni emprunt, ni impôt : mémoire qui a été adressé aux notables
- Note du Comité des monnoies
- Nouvelle Conférence entre le ministre et le conseiller au Parlement de Paris : imprimée d'après le mémoire justicatif de M. de Calonne au roi, & où il est traité des affaires intéressantes du royaume
- Nécessité de diminuer le nombre des gens d'eglise, & fonte des cloches superflues pour en faire de la monnoie & des canons
- Observations
- Observations d'un citoyen : sur la nécessité et la possibilité d'établir un impôt unique, en remplacement des tailles, capitation, aides, gabelles et tabac
- Observations de M. Ducloz Dufresnoy ... sur l'état des finances
- Observations de M. Mirabeau l'ainé, relativement à l'essai sur la proportion de l'or à l'argent qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France, par M.F. Solignac
- Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge
- Observations de la Chambre du commerce de Lyon : sur la déclaration du roi concernant le timbre
- Observations de la Société royale d'agriculture, sur l'uniformité des poids et des mesures
- Observations diverses sur le projet de l'administration provisionelle des Douanes : en avril 1790
- Observations presentées au roi par les bureaux de l'Assemblée de notables : sur les mémoires remis a l'assemblée ouverte par le roi, a Versailles, le 23 février, 1787
- Observations préliminaires de M. Bergasse ... : sur l'état des finances publié par M. de Montesquiou, et adopté par l'Assemblée nationale
- Observations sommaires : sur le projet de suppression des ateliers monétaires, présenté par le Comité des assignats
- Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques : du 10 août 1789
- Observations sur la monnoie proposée avec le métal des cloches
- Observations sur le chapitre VIII d'un imprimé, ayant pour titre Livre rouge
- Observations sur le second rapport du Comité des monnoies
- Observations sur les dangers du papier-monnoie & sur l'insuffisance de cette ressource, pour remédier à la détresse actuelle des finances
- Observations sur les domaines congéables dans l'usement de Rohan
- Observations sur les finances : a l'Assemblée
- Observations sur les finances de la France : comparées a celles de l'Angleterre
- Observations sur les moyens de faire circuler les assignats : avec célérité et sureté et sans aucun surcroit de dé pense
- Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies
- Opinion de Jacob Dupont, député du département d'Indre et Loire, sur un rapport fait au nom des Comités de l'ordinaire & de l'extraordinaire des finances le 30 décembre 1791
- Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publique : du vendredi 24 septembre 1790
- Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv
- Opinion de M. Boislandry, député du département de Seine et Oise, sur la liquidation de la dette publique : et les assignats-monnoies, lue dans la séance du dimanche 5 septembre
- Opinion de M. Chaubry, député a l'Assemblée nationale, sur la nécessité des comités : suivie de réflexions sur l'avis de M. Ramond, relativement à l'organisation du Comité des finances
- Opinion de M. Du Chatelet ... sur la proposition d'une émission nouvelle, d'assignats-monnoie : le 28 septembre 1790
- Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 1790
- Opinion de M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, sur le revenu public produit par la vente du tabac : prononcée à l'Assemblée nationale le 23 avril 1790
- Opinion de M. Germain, député de Paris, sur les petits assignats de 5 livres : prononcée à la séance du 5 mai 1791
- Opinion de M. Montesquiou, sur les petits assignats de cinq livres
- Opinion de M. Perisse Duluc, député de Lyon à l'Assemblée nationale, sur le papier-monnoie ou papier forcé en circulation : sans caisse ouverte : du 2 avril 1790
- Opinion de M. d'Aiguillon, sur le projet de décret du Comité des finances, relativement aux assignats : dans la séance du 15 avril 1790
- Opinion de M. d'Allarde, sur le projet de créer deux milliards dássignats-monnoie
- Opinion de M. de La Blache, député du dauphiné contre l'emission des assignats : du 5 septembre 1790
- Opinion de M. de Montesquiou a l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique
- Opinion de M. de la Rochefoucauld, député de Paris, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoies ... : le 27 septembre 1790
- Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les assignats-monnoie : prononcée dans l'Assemblée nationale, le 27 septembre 1790
- Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publique : dont l'état a été présenté & discuté par lui au Comité des finances, le 23 & le 24 juillet 1790
- Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle ...
- Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ...
- Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés ...
- Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la vente des biens domaniaux : du 13 juin 1790
- Opinion de M. le Couteulx, député de Rouen, sur l'émission de deux milliards d'assignats-monnoie : pour le remboursement de la dette exigible
- Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoies : le 15 avril 1790
- Opinion de la Société des amis de la constitution des ville et district de Lille, au département du Nord : sur un écrit intitulé : Mémoire pour le ville de Lille contre les assignats forcés
- Opinion prononcée par M. Cussy ... a la séance du jeudi 5 mai 1791
- Opinions d'un créancier de l'état : sur quelques matières de finance importantes dans le moment actuel
- Organisation et administration des finances pour un peuple libre ...
- Plan d'administration des finances
- Plan d'un emprunt public : avec des hypothèques spéciales
- Plan de révolution concernant les finances : dans lequel on présente un moyen démontré infaillible pour augmenter les revenus de l'État au-delà de toute espérance, concilier les intérêts de toutes les classes de citoyens ...
- Plan de travail
- Point de banqueroute, plus d'emprunts, et, si l'on veut, bientôt plus de dettes : en réduisant les impôts a un seul : avec un moyen facile de supprimer la mendicité ... plan proposé à tous les peuples libres, & notamment, à l'Assemblée nationale de France
- Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790
- Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens : séance du 22 floréal
- Proclamation du roi, portant nomination des membres de la commission établie par la loi du 10 avril dernier : pour la surveillance de la fabrication des monnoies : a Paris, le 1.er mai 1791
- Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobre 1789
- Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790
- Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres : du 22 août 1790
- Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 octobre 1790 : pour la nomination de commissaires qui surveilleront la fabrication des formes du papier & des 800 millions d'assignats nouveaux, décrétés le 29 septembre dernier : du 19 octobre 1790
- Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux
- Proclamation du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 29 septembre, 8 & 10 octobre 1790 : relatifs au remboursement, tant de la dette non constituée de l'Etat, que de celle constituée par le ci-devant clergé, & création de nouveaux assignats, du 12 octobre 1790
- Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 8 octobre 1790 : qui lève les défenses qui avoient été faites à la Caisse d'escompte, de faire de nouvelles émissions de ses billets : du 14 octobre 1790
- Projet de décret présenté à l'assemblée nationale
- Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies
- Projet de décret sur les subsistances
- Projet de décret, sur la contribution foncière
- Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle
- Proposition faite a l'Assemblée nationale, sur les poids et measures
- Prospectus : Caisse de commerce
- Protestation de M. Bergasse, député ... : a l'Assemblée nationale, contre les assignats-monnie
- Présenté à MM. les administrateurs du département du Nord, du district de Lille, en leurs directoires, & officiers-municipaux & conseil général de la commune de la même ville : rapport fait, le 23 août 1790, à la Société des amis de la constitution des ville et district de Lille, au dʹepartement du Nord, par les commissaires nommés à la séance du 19 du même mois
- Pétition a l'Assemblée nationale, par plusieurs négocians, fabricans et autres citoyens de Lyon
- Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris : sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, & sur le paiement des domaines nationaux en assignats & espèces effectives, le 5 novembre 1791
- Pétition pour les mon[n]oyeurs, ajusteurs et tailleresses, de la Monnoie de Paris : présentée a l'Assemblée nationale
- Quand aurons-nous du pain : vous dormez, Parisiens, & vous manquez de pain!
- Quelques vues sur l'économie politique et commerciale, ou, Moyens d'éteindre avec facilité les dettes publiques et particulières
- Questions constitutionelles sur le commerce et l'industrie : et projet d'un impot direct sur les commerçans & gens à industrie, ... proposés a l'Assemblée nationale
- Quèst-ce que le papier-monnoie? : lettre d'un Anglois a un François
- Rapport des seconds commissaires nommés par l'Assemblée des représentans de la commune, pour examiner le rapport des premiers commissaires, l'opinion de M. Kornmann, & les autres opinions manifestées dans l'Assemblée, sur les causes de la rareté du numéraire, & les moyens d'y remédier
- Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la profession de courtier et d'agent-de-change, de banque et de commerce
- Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791
- Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats, contre les billets de la caisse d'escompte, ou promesses d'assignats
- Rapport extrait des procès-verbaux du Comité des assignats : fait a l'Assemblée nationale le 31 mars 1791, sur les mesures prises pour surveiller leur fabrication : et sur l'état actuel de cette fabrication
- Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'aliénation, sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux : et celui du seizième, revenant aux municipalités, et des frais de vente, etc
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances
- Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I)
- Rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, du vœu des places du commerce du royaume : sur la nouvelle émission proposée de deux milliards d'assignats-monnoie : du 24 septembre 1790
- Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public
- Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790
- Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies
- Rapport fait à la Société des amis de la constitution : pour aneantir l'agiotage sur les assignats
- Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789
- Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de toute l'administration actuelle du commerce, que sur les moyens d'organiser les bureaux relatifs au commerce, faisant partie du département du ministre de l'intérieur
- Rapport sur l'organisation des monnoies de France
- Rapport sur les assignats-monnoie : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapport sur les taxes : vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes
- Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale ....
- Rapports relatifs à des projets d'endossemens & de timbre, sur les assignats
- Reflexions sur le mémoire présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Naudier : pour la fabrication d'un nouveau billon
- Remonstrance of the French Parliament to the King, on the pernicious tendency of the stamp-duty, &c., &c.
- Reponse de M. Solignac, aux observations de M. Mirabeau l'aîné : relativement à l'Essai de la proportion de l'or à l'argent, qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France
- Requête au roi : adressée à Sa Majesté
- Requête au roi : adressée à Sa majesté
- Restauration de l'agriculture en France : et moyens de prevenir toute disette ...
- Récit de ce qui s'est passé, le 21 septembre 1791 : à la séance extraordinaire du soir, de l'Assemblée nationale, au sujet de la dénonciation de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau, contre M. Tarbé, ministre des contributions publiques, la Commission des monnoies & le Comité des monnoies : avec la réponse aux faux & obscurs éclaircissemens de la Commission des monnoies, lus à la même séance
- Réclamation faite par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, a l'Assemblée nationale : le premier juin 1790
- Réflexions sommaires sur le mode de la circulation des effets municipaux qui vous sont proposés : & sur celui de l'intérêt à leur donner
- Réflexions sur l'état de nos finances : a l'époque du premier mai et du 18 novembre 1789 : les principes établis par le Comité des finances sur la liquidation de la dette publique ; la création d'assignats pour acquitter la dette dite exigible ; et révision du compte des capitaux de la dette publique
- Réflexions sur le commerce de toiles, linge de table & dentelles du Pays-Bas autrichien, addressées à l'Assemblée nationale de France ; Remarques
- Réflexions sur les assignats : & sur la liquidation de la dette exigible ou arriérée, lue à la Société de 1789, le 29 août 1790
- Réflexions sur les formes et les principes auxquels une nation libre doit assujétir l'administration des finances : avec des observations sur le dernier rapport fait à l'Assemblée nationale, par M. Rœderer, dans la même matière, et suivies d'une lettre à M. Baumez, sur l'organisation du trésor public, où l'auteur discute les avantages et la nécessité d'une caisse publique
- Réflexions sur une question importante d'économie politique
- Réplique de M. Bergasse a M. de Montesquiou : suivie de l'examen de la valeur des biens nationaux, du montant de la dette exigible, & de l'hypotheque des assignats
- Réponse a M. le comte' de Mirabeau. Sur la Dénonciation de l'agiotage : & l'Auteur des considérations sur le même ouvrage
- Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats : servant de suite à la lettre adressée au Comité des finances, le 10 septembre 1790
- Réponse au mémoire de M. Necker : concernant les assignats, et à d'autres objections contre une création qui les porte à deux milliards
- Réponse au supplément historique et essentiel à l'état nominatif des pensions sur le Trésor-royal : avec le caractere des ministres qui ont dirigé les finances depuis la derniere guerre de l'Amérique : Necker, Fleury, d'Ormesson, Calonne, Brienne, suivis des observations sur la révolution qui s'est faite dans l'autorité suprême
- Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états du comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité des pensions et les ministres et ordonnateurs
- Réponse aux observations du comte de Ségur, concernant le Livre rouge
- Réponse aux réflexions de m. Linguet sur la dette nationale en France : insérées dans le no. 116 de ses Annales,à son article du crédit public, &c
- Réponse de M. Necker, aux imputations de M. de Calonne : touchant la fidélité du Compte rendu en 1781
- Réponse de M. de Calonne a l'écrit de M. Necker, publié en avril 1787 : contenant l'examen des comptes de la situation des finances rendus en 1774, 1776, 1781, 1783, & 1787 : avec des observations sur les résultats de l'Assemblée des notables
- Réponse de Mr. Necker, au discours prononcé par Mr. de Calonne, a l'Assemblée des notables
- Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'arrêté de la Cour des monnoies : l'arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août : & les réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
- Réponse du comte de Mirabeau a M. de la Cretelle, du 19 mars 1787 ; Seconde lettre du comte de Mirabeau, sur l'administration de M. Necker
- Réponse très-sommaire aux Observations de M. Claviere : sur le projet d'une refonte générale des monnoies
- Réponses aux principales objections a faire contre l'impot unique
- Résponse de M. Montesquiou a M. Mirabeau l'ainé sur la fabrication des assignats
- Résumé de l'opinion de M. de ... sur les assignats : et projet de décret
- Rêponse a la Requete au roi : adressée à Sa Majesté, par M. de Calonne, ministre d'Etat
- Sauvez-nous ou sauvez-vous : adresse a Messieurs les députés à l'Assemblée nationale, et à Messieurs les députés Bretons en particulier
- Second mémoire sur l'administration des finances
- Second rapport et projet de décret sur le nouveau systême monétaire : suivis du rapport des commissaires de la ci-devant Académie des sciences, chargée, par un décret de la Convention nationale, de donner son avis sur la question de savoir s'il convient de fabriquer les pièces d'or & d'argent qui doivent former le numéraire métallique de la République, avec le métal pur ou avec le métal allié : et du systême monétaire des États-unis d'Amérique
- Seconde lettre sur les assignats, de M. Zollikof de Sonnenberg, a l'Assemblée nationale
- Seconde opinion de M. de Montesquiou, sur les assignats de 5 livres
- Secret des sang-sues dévoilé, où l'on prouve que la noblesse & les princes n'ont aucun intérêt à se séparer du peuple : qu'ils ont tout à gagner en se r'eunissant à lui, contre les sang-sues de l'Etat
- Suite de la Conférence du ministre avec le conseiller
- Suite de la Dénonciation de l'agiotage
- Supplément a mes idées, ou, Second discours de M. Kornmann, représentant de la commune, sur la nécessité de liquider incessamment la Caisse d'escompte : prononcé le lundi 16 février 1790, à l'Hôtel-de-Ville
- Supplément au no. 146 de la Chronique de Paris, 1791 : instruction sur la caisse patriotique
- Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790
- Supplément historique et essentiel à L'état nominatif des pensions sur le trésor royal : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Suppression des écus et des Louis d'or : création de 7 milliards 800 millions d'assignats : libération entiere de la nation : prospérité incalculable de l'Empire francais
- Sur le compte rendu au Roi en 1781 : Nouveaux éclaircissemens
- Sur le crédit public
- Sur les assignats : réponse à un prophète de malheur : extrait du supplément à la gazette nationale, ou le moniteur universel, du 8 mai 1790
- Tableau comparatif des prix des principales denrées et marchandises : ainsi que de l'industrie et de la main-d'oeuvre, tels que ces prix existoient avant les assignats, tels qu'on les a vus du 5 au 15 prairial, et tels qu'ils existent aujourd'hui 20 thermidor
- Tableau historique et politique des pertes que la révolution et la guerre ont causées au peuple français : dans sa population, son agriculture, ses colonies, ses manufactures et son commerce
- Tarif de la quantité de grains d'argent fin contenus dans les espèces & matières d'argent à raison de leurs titres, pour servir à l'échange desdites espèces & matières qui seront apportées aux hôtels des monnoies, pour y être converties en pièces de 15 & de 30 sous, & qui, conformément à l'article V de la loi du 28 juillet 1791, doivent être échangées sans aucune retenue, contre pareille quantité d'argent fin en monnoie fabriquée
- Tarif général des droits qui seront perçus a toutes les entrées et sorties du royaume : sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger, et sur celles exportées du royaume à l'etranger ; décrété par l'Assemblée nationale les 31 janvier, 1er. février, 1er. et 2 mars 1791 : et imprimé par son ordre ... sous l'inspection des commissaires de ses Comités réunis d'agriculture, de commerce et des contributions publiques
- The speech delivered, by the order and in the presence of the King, in the Assembly of the Notables, held at Versailles the 22d of February, 1787
- The speech delivered, by the order and in the presence of the King, in the Assembly of the Notables, held at Versailles, the 22d of February, 1787
- The speech of Mr. de Calonne, comptroller-general of the finances, delivered by the order and in the presence of the King : in the Assembly of the Notables, held at Versailles, on the 22nd of February, 1787
- Un petit mot de réponse à M. de Calonne sur sa requête au roi
- Un petit mot de réponse à M. de Calonne, sur sa requête au roi
- Utilité de la Caisse nationale : proposée dans le livre du crédit national, appliquée à tous les systêmes de finances, à tous les partis que pourront prendre les Etats généraux pour consolider la dette publique
- Vues patriotiques du sieur Plaideau, citoyen, en faveur des propriétaires & cultivateurs de la vigne : présentées à nosseigneurs de l'Assemblée nationale séante à Versailles
- Vues politiques et patriotiques sur l'administration des finances de la France : contenant un plan raisonné d'administrations ou d'assemblées provinciales, etc. : dédiées a monsieur, frere du roi
- Vœu d'un patriote sur les assignats
- [Mémoire de Mr. Necker, en réponse aux faits avancés par Mr. de Calonne : dans son mémoire présenté au Roi, & à l'Assemblée des notables, concernant les finances de l'état.]
- [Réponse de Mr. Necker au discours prononcé par M. de Calonne à l'Assemblée des notables]
- Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau
- État de la dette publique : suivi des pieces justificatives
- État de situation de nos finances, au mois d'avril 1787 : d'après les bases publiées par M. de Calonne, ministre, et par M. Necker
- État des dépenses publiques de l'année 1791 : publié au nom du Comité des finances, et suite de son rapport du 6 février 1791
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